Vous souhaitez faire une donation à une association ? Les Petits Frères des Pauvres, association reconnue d’utilité publique, vous permettent de bénéficier d’une réduction fiscale et de contribuer à lutter contre l’isolement des personnes âgées.
Vous disposez de meubles, de biens immobiliers ou encore d’œuvres d’art que vous souhaiteriez donner à une association ? Une solution s’offre à vous : la donation. La donation vous permet de transmettre de votre vivant un bien (immobilier ou mobilier) de façon irrévocable et sans contrepartie.
Meubles, bijoux, œuvres d’art, droits d’auteur, sommes d’argent ou encore immeuble… ces donations sont transmises de votre vivant aux Petits Frères des Pauvres, par acte notarié. Vous pouvez donner la pleine propriété, la nue-propriété ou l’usufruit des biens.
Un don et une donation sont irrévocables sauf dans le cas d’une donation temporaire d’usufruit. N’oubliez pas qu’une donation ne doit pas excéder la quotité disponible en présence d’héritiers réservataires (conjoint, enfants, petits-enfants). Par exemple, un donateur qui a 2 enfants ne pourra donner qu’un tiers de son patrimoine à une association.
Une donation à une association est intégrée directement dans le patrimoine de l’organisation, de façon définitive. Enfin, sachez que la donation faite à une association reconnue d’utilité publique est exemptée de droits de mutation à titre gratuit.
Avec une donation aux Petits Frères des Pauvres, vous agissez à nos côtés pour briser l’isolement des aînés.
Exemple :